Séances du conseil

Organe délibérant, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques, toute personne pouvant y participer, à charge pour elle de rester silencieuse.

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 08 juillet à 18h.

Ordre du jour

Décisions du maire à caractère réglementaire

Renouvellement de l'adhésion au SDEEG - 2024 (publication numérique le 03/06/24)
Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme pour l’aménagement des rues Hubert de l’Isle, Tour du Pin et 08 mai 1945 (publication numérique le 14/05/24)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires et des Présidents d'intercommunalités de Gironde (publication numérique le 04/04/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - Dégâts des eaux au gymnase de la Garosse (publication numérique le 04/04/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - bris de vitre au Champ de foire (publication numérique le 04/04/24)
Facturation pour l'année 2024 du Centre Français d'exploitation du droit de Copie (publication numérique le 13/03/24)
Installation d'un abri pour les triporteurs communaux près du local du Champ de foire (publication numérique le 12/03/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - Recours contentieux (publication numérique le 08/02/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - dégradations en raison de la grêle de juin 2022 (publication numérique le 07/02/24)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (publication numérique le 07/02/24)
Renouvellement de l'adhésion au CAUE (publication numérique le 02/02/24)
Vandalisme et dégradation de bien publics sur les lieux du skatepark (publication numérique le 19/12/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc de VAM (publication numérique le 21/08/23)
Don de fauteuils à la commune de Poussignac (publication numérique le 07/08/23)
Aménagement du moulin "observatoire panoramique" de Montalon - dépôt du dossier de demande d'autorisation de travaux (publication numérique le 27/07/23)
Désaffectation de la piscine municipale (publication numérique le 24/07/23)
Décision de préemption n° 2023/196 - Parcelle AB0273 au 6 rue Dantagnan (publication numérique le 24/07/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Aquitaine (publication numérique le 19/07/23)
Médiathèque - Constitution de partie civile (publication numérique le 20/06/23)
Vol et dégradations à l’école Bertrand Cabanes – Constitution de partie civile (publication numérique le 04/05/23)
Renouvellement à l’Association des Maires de Gironde – 2023 (publication numérique le 18/04/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 04/04/23)
Accord transactionnel dans le cadre du recours contre la décision DP 033 366 21 J0237(publication numérique le 23/03/23)
Réaménagement du local mis à disposition des Restos du Coeur - Dépôt d'une demande d'urbanisme (publication numérique le 16/03/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 15/03/23)
Acceptation des indemnités d’assurances – Fissures généralisées – Extension école Suzanne Lacore (publication numérique le 15/03/23)
Intervention du cabinet LEXIA dans le cadre d'une consultation relative au stationnement rue des Roses (publication numérique le 14/03/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Mobilier urbain percuté par un véhicule du SDIS (publication numérique le 06/03/23)
Adhésion de la commune au SDEEG pour l'année 2023 (publication numérique le 23/02/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Vol d'un portail à la Plaine des Sports (publication numérique le 06/02/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires et Cinéma (publication numérique le 06/02/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (publication numérique le 02/02/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 10/01/22)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre un animal (publication numérique le 12/12/22)
Intempéries du 20 juin 2022 causant des dommages à l'éclairage du port de Plagne - Acceptation des indemnités d'assurances (publication numérique le 10/08/22)
Désignation d'un correspondant incendie et secours (publication numérique le 21/09/22)
Instauration d'emplacements de stationnement réservés aux taxis (publication numérique le 21/09/22)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre candélabre rue Nationale (publication numérique le 26/10/22)
Acceptation des indemnités d'assurance - choc contre mobilier urbain – Avenue de la Gare (publication numérique le 04/12/22)