Séances et procès verbaux
Séances du conseil
Organe délibérant, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques, toute personne pouvant y participer, à charge pour elle de rester silencieuse.
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 02 octobre 2023.
2023
03 Juillet 2023
22 Mai 2023
04 Avril 2023
06 Mars 2023
23 Janvier 2023
2022
28 Novembre 2022
03 Octobre 2022
04 Juillet 2022
23 Mai 2022
04 Avril 2022
10 Mars 2022
31 Janvier 2022
2021
06 décembre 2021
20 septembre 2021
05 juillet 2021
17 mai 2021
29 mars 2021
01 mars 2021
25 janvier 2021
2020
21 décembre 2020
9 novembre 2020
21 septembre 2021
10 juillet 2020
06 juillet 2020
15 Juin 2020
23 mai 2020
24 février 2020
2019
9 Décembre 2019
4 Novembre 2019
23 Septembre 2019
8 Juillet 2019
27 Mai 2019
1er Avril 2019
4 Mars 2019
28 Janvier 2019
2018
10 Décembre 2018
5 Novembre 2018
24 Septembre 2018
2 Juillet 2018
14 Mai 2018
26 Mars 2018
26 Février 2018
29 Janvier 2018
Décisions du maire à caractère réglementaire
2023
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc de VAM (21/08/23)
Décision - Don de fauteuils à la commune de Poussignac (07/08/23)
Décision - Aménagement du moulin "observatoire panoramique" de Montalon - dépôt du dossier de demande d'autorisation de travaux (27/07/23)
Arrêté - Arrêté règlementant temporairement les prélèvements et les usages de l'eau dans le département de la Gironde (13/07/23)
Décision - Désaffectation de la piscine municipale (24/07/23)
Décision de préemption n° 2023/196 - Parcelle AB0273 au 6 rue Dantagnan (24/07/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Aquitaine (19/07/23)
Arrêté - Arrêté municipal portant établissement d'un périmètre de sécurité (07/07/23)
Arrêté - Arrêté portant déport d'adjoint au Maire - Monsieur Stéphane PINSTON (27/06/23)
Décision - Médiathèque - Constitution de partie civile (20/06/23)
Arrêté - Réglementation de la fête foraine de 2023 (07/06/23)
Décision - Vol et dégradations à l’école Bertrand Cabanes – Constitution de partie civile (04/05/23)
Décision - Renouvellement à l’Association des Maires de Gironde – 2023 (18/04/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (04/04/23)
Décision - Accord transactionnel dans le cadre du recours contre la décision DP 033 366 21 J0237(23/03/23)
Décision - Réaménagement du local mis à disposition des Restos du Coeur - Dépôt d'une demande d'urbanisme (16/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (15/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d’assurances – Fissures généralisées – Extension école Suzanne Lacore (15/03/23)
Décision - Intervention du cabinet LEXIA dans le cadre d'une consultation relative au stationnement rue des Roses (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Yann LUPRICE (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Pascale AYMAT (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Mathieu CAILLAUD(14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Vincent POUX (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Georges MIEYEVILLE (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Marie-Claire BORRELLY (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Mickaël COURSEAUX (14/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Mobilier urbain percuté par un véhicule du SDIS (06/03/23)
Décision - Adhésion de la commune au SDEEG pour l'année 2023 (23/02/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Vol d'un portail à la Plaine des Sports (06/02/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires et Cinéma (06/02/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (02/02/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (10/01/22)
2022