Séances du conseil

Organe délibérant, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques, toute personne pouvant y participer, à charge pour elle de rester silencieuse.

 

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 02 octobre 2023.

Décisions du maire à caractère réglementaire

Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc de VAM (21/08/23)
Décision - Don de fauteuils à la commune de Poussignac (07/08/23)
Décision - Aménagement du moulin "observatoire panoramique" de Montalon - dépôt du dossier de demande d'autorisation de travaux (27/07/23)
Arrêté - Arrêté règlementant temporairement les prélèvements et les usages de l'eau dans le département de la Gironde (13/07/23)
Décision - Désaffectation de la piscine municipale (24/07/23)
Décision de préemption n° 2023/196 - Parcelle AB0273 au 6 rue Dantagnan (24/07/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Aquitaine (19/07/23)
Arrêté - Arrêté municipal portant établissement d'un périmètre de sécurité (07/07/23)
Arrêté - Arrêté portant déport d'adjoint au Maire - Monsieur Stéphane PINSTON (27/06/23)
Décision - Médiathèque - Constitution de partie civile (20/06/23)
Arrêté - Réglementation de la fête foraine de 2023 (07/06/23)
Décision - Vol et dégradations à l’école Bertrand Cabanes – Constitution de partie civile (04/05/23)
Décision - Renouvellement à l’Association des Maires de Gironde – 2023 (18/04/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (04/04/23)
Décision - Accord transactionnel dans le cadre du recours contre la décision DP 033 366 21 J0237(23/03/23)
Décision - Réaménagement du local mis à disposition des Restos du Coeur - Dépôt d'une demande d'urbanisme (16/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (15/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d’assurances – Fissures généralisées – Extension école Suzanne Lacore (15/03/23)
Décision - Intervention du cabinet LEXIA dans le cadre d'une consultation relative au stationnement rue des Roses (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Yann LUPRICE (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Pascale AYMAT (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Mathieu CAILLAUD(14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Vincent POUX (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Georges MIEYEVILLE (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Marie-Claire BORRELLY (14/03/23)
Arrêté - Délégations suppléant Mickaël COURSEAUX (14/03/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Mobilier urbain percuté par un véhicule du SDIS (06/03/23)
Décision - Adhésion de la commune au SDEEG pour l'année 2023 (23/02/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Vol d'un portail à la Plaine des Sports (06/02/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires et Cinéma (06/02/23)
Décision - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (02/02/23)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (10/01/22)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre un animal (12/12/22)
Arrêté municipal - Modification des horaires d'extinction de l'éclairage public (05/12/22)
Arrêté municipal - Modification de la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (05/12/22)
Arrêté municipal - Règlement intérieur du cimetière, columbarium et jardin de dispersion (23/11/22)
Décision - Intempéries du 20 juin 2022 causant des dommages à l'éclairage du port de Plagne - Acceptation des indemnités d'assurances (10/08/22)
Décision - Désignation d'un correspondant incendie et secours (21/09/22)
Décision - Instauration d'emplacements de stationnement réservés aux taxis (21/09/22)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre candélabre rue Nationale (26/10/22)
Décision - Acceptation des indemnités d'assurance - choc contre mobilier urbain – Avenue de la Gare (04/12/22)