Séances et procès verbaux
Séances du conseil
Organe délibérant, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques, toute personne pouvant y participer, à charge pour elle de rester silencieuse. Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 septembre 2025 à 18h30.
2025
7 juillet 2025
2 juin 2025
7 avril 2025
10 mars 2025
27 janvier 2025
2024
2 décembre 2024
30 septembre 2024
8 juillet 2024
27 Mai 2024
08 Avril 2024
04 Mars 2024
29 Janvier 2024
2023
04 Décembre 2023
02 Octobre 2023
03 Juillet 2023
22 Mai 2023
04 Avril 2023
06 Mars 2023
23 Janvier 2023
2022
28 Novembre 2022
03 Octobre 2022
04 Juillet 2022
23 Mai 2022
04 Avril 2022
10 Mars 2022
31 Janvier 2022
2021
06 décembre 2021
20 septembre 2021
05 juillet 2021
17 mai 2021
29 mars 2021
01 mars 2021
25 janvier 2021
2020
21 décembre 2020
9 novembre 2020
21 septembre 2021
10 juillet 2020
06 juillet 2020
15 Juin 2020
23 mai 2020
24 février 2020
2019
9 Décembre 2019
4 Novembre 2019
23 Septembre 2019
8 Juillet 2019
27 Mai 2019
1er Avril 2019
4 Mars 2019
28 Janvier 2019
2018
10 Décembre 2018
5 Novembre 2018
24 Septembre 2018
2 Juillet 2018
14 Mai 2018
26 Mars 2018
26 Février 2018
29 Janvier 2018
Décisions du maire à caractère réglementaire
2025
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Aquitaine (publication numérique le 04/07/2025)
Acceptation de dons - ventilateurs (publication numérique le 24/06/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - Bâtiment mis à disposition du Secours Populaire - SMACL (publication numérique le 24/06/2025)
Renouvellement de l'adhésion à Territoires et Cinéma (publication numérique le 17/06/2025)
Renouvellement de l'adhésion au SDEEG - 2025 (publication numérique le 05/06/2025)
Parcelles section AB n°45 et n°658 - Dépôt d'une demande de certificat d'urbanisme (publication numérique le 05/06/2025)
Redevance au Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CPF) (publication numérique le 05/06/2025)
Demande de certificat d’urbanisme – Parcelles AB n° 45 et 685 (publication numérique le 26/05/2025)
Parcelles section AB n°45 et n°685 - Dépôt d'une demande de certificat d'urbanisme (publication numérique le 23/05/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - Dommage électrique (publication numérique le 03/04/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - Contentieux (publication numérique le 31/03/2025)
Acceptation de dons - Micro-ondes (publication numérique le 24/03/2025)
Acceptation d’indemnités d’assurance – Contentieux (publication numérique le 13/03/2025)
Acceptation de dons - Racks à palette (publication numérique le 20/02/2025)
Renouvellement de l’adhésion à l’association Petites Villes de Demain (publication numérique le 18/02/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - Contentieux (publication numérique le 05/02/2025)
Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Gironde (publication numérique le 27/01/2025)
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAR REQUALIFICATION DES RUES HUBERT DE L'ISLE, DU 08 MAI ET DE LA TOUR DU PIN - LOT N°2 - ESPACES VERTS - Avenant n°1 (publication numérique le 27/01/2025)
Acquisition de la parcelle Al 272 - Dépôt d'une demande de certificat d'urbanisme (publication numérique le 27/01/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - Contentieux (publication numérique le 27/01/2025)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Petites Villes de France (publication numérique le 27/01/2025)
Acceptation des indemnités d’assurances – Contentieux (publication numérique le 23/01/2025)
Cession de poteaux de badminton au Grand Cubzaguais Communauté de Communes (publication numérique le 07/01/2025)
Acceptation des indemnités d'assurance - bris de vitre (publication numérique le 07/01/2025)
2024
Extrait de la décision de préemption n° 2024/302 PR-43 – Parcelle cadastrée AC n° 268, sise 28 avenue de la Gare (publication numérique le 22/11/24)
Vandalisme à l'école Bertrand Cabanes - Acceptation des indemnités d'assurance (publication numérique le 31/10/24)
Pertes de denrées alimentaires - Acceptation des indemnités d'assurance (publication numérique le 01/10/24)
Renouvellement de l'adhésion à l'A-URBA - 2024
Travaux de requalification d'une partie de la rue Nationale et de la rue Dantagnan, de la place Raoul Larche et du cours Clemenceau - Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme
Renouvellement de l'adhésion au SDEEG - 2024 (publication numérique le 03/06/24)
Dépôt de demande d’autorisation d’urbanisme pour l’aménagement des rues Hubert de l’Isle, Tour du Pin et 08 mai 1945 (publication numérique le 14/05/24)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires et des Présidents d'intercommunalités de Gironde (publication numérique le 04/04/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - Dégâts des eaux au gymnase de la Garosse (publication numérique le 04/04/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - bris de vitre au Champ de foire (publication numérique le 04/04/24)
Facturation pour l'année 2024 du Centre Français d'exploitation du droit de Copie (publication numérique le 13/03/24)
Installation d'un abri pour les triporteurs communaux près du local du Champ de foire (publication numérique le 12/03/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - Recours contentieux (publication numérique le 08/02/24)
Acceptation des indemnités d'assurances - dégradations en raison de la grêle de juin 2022 (publication numérique le 07/02/24)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (publication numérique le 07/02/24)
Renouvellement de l'adhésion au CAUE (publication numérique le 02/02/24)
2023
Vandalisme et dégradation de bien publics sur les lieux du skatepark (publication numérique le 19/12/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc de VAM (publication numérique le 21/08/23)
Don de fauteuils à la commune de Poussignac (publication numérique le 07/08/23)
Aménagement du moulin "observatoire panoramique" de Montalon - dépôt du dossier de demande d'autorisation de travaux (publication numérique le 27/07/23)
Désaffectation de la piscine municipale (publication numérique le 24/07/23)
Décision de préemption n° 2023/196 - Parcelle AB0273 au 6 rue Dantagnan (publication numérique le 24/07/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Aquitaine (publication numérique le 19/07/23)
Médiathèque - Constitution de partie civile (publication numérique le 20/06/23)
Vol et dégradations à l’école Bertrand Cabanes – Constitution de partie civile (publication numérique le 04/05/23)
Renouvellement à l’Association des Maires de Gironde – 2023 (publication numérique le 18/04/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 04/04/23)
Accord transactionnel dans le cadre du recours contre la décision DP 033 366 21 J0237(publication numérique le 23/03/23)
Réaménagement du local mis à disposition des Restos du Coeur - Dépôt d'une demande d'urbanisme (publication numérique le 16/03/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 15/03/23)
Acceptation des indemnités d’assurances – Fissures généralisées – Extension école Suzanne Lacore (publication numérique le 15/03/23)
Intervention du cabinet LEXIA dans le cadre d'une consultation relative au stationnement rue des Roses (publication numérique le 14/03/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Mobilier urbain percuté par un véhicule du SDIS (publication numérique le 06/03/23)
Adhésion de la commune au SDEEG pour l'année 2023 (publication numérique le 23/02/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Vol d'un portail à la Plaine des Sports (publication numérique le 06/02/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoires et Cinéma (publication numérique le 06/02/23)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Nationale des élus en charge du sport (publication numérique le 02/02/23)
Acceptation des indemnités d'assurance - Choc contre véhicule (publication numérique le 10/01/22)
2022